Mentions légales

Conformément à la Loi sur l’Economie Numérique (LEN), Loi n°2004-275 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les coordonnées de l’éditeur de ce site web :

Espace Passion France
733 Avenue de Trévoux
01000 SAINT DENIS LES BOURG
Tél : 04 74 52 52 20
RCS BOURG 794 576 678
contact@espacepassion.fr

Son hébergement est assuré par la société SRMI

Droit d’auteur.
La totalité des éléments du site www.espacepassion.fr notamment les textes, présentations, photographies, arborescences, mises en formes, documents sonores sont sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de Espace Passion ou de ses partenaires.
A ce titre, leur représentation, reproduction, imbrication, diffusion, rediffusion, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans autorisation expresse et préalable du détenteur de ces droits encourt des peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

En tout état de cause, sur toute copie autorisée, de toute ou partie du contenu du site devra figurer la mention « © Copyright 2017 fr. Tous droits réservés. »

Données Personnelles.

Le présent site est susceptible d’utiliser des cookies et les outils de statistiques peuvent également prendre connaissance de données vous concernant (notamment : adresse i.p., page d’entrée, page de sortie, système d’exploitation utilisé, navigateur utilisé, horaire de consultation…).

Comme outil de statistiques, ce site utilise notamment Google Analytics. Il est imposé aux sites utilisant ce service de mentionner un texte type pour les visiteurs, texte qui est inséré dans le paragraphe suivant et entre des guillemets :

» Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. ( » Google « ). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »

Le site  www.espacepassion.fr collectant des informations personnelles de ses utilisateurs, fait l’objet d’une déclaration auprès de la cnil, son numéro est en cours d’attribution.

Liens.
Les liens vers le présent site sont autorisés dans la mesure où ils ne portent pas préjudice à son image.
Toute citation du présent site devra faire figurer : le nom du site, sous une des formes suivantes : «  www.espacepassion.fr », « Espace Passion », l’url de la source : http:// www.espacepassion.fr

La pratique du framing ou de l’encapsulage, qui consiste à enfermer des pages du présent site dans un ou plusieurs cadres ou colonnes appartenant à un autre site, est interdite. Est également interdite toute autre technique ou pratique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public, notamment quant à l’origine de l’information.
Afin de limiter les risques de propagation de virus ou d’intrusion, de piratage des données, programmes et fichiers, il est conseillé d’utiliser un antivirus, un antispyware et un pare-feu.

Liens hypertextes .
Il est précisé que l’usage de liens hypertextes peut conduire à la consultation d’autres sites sur lesquels le directeur de la publication ne possède aucun contrôle. En conséquence, le respect des dispositions légales et règlementaires, tant françaises qu’européennes, par ces sites ne peut aucunement être garanti. Par précaution, il est conseillé d’utiliser un logiciel de contrôle parental lors de l’accès à ces sites, afin de restreindre la consultation de sites non conformes aux attentes et en particulier de protéger les mineurs.

Responsabilité .
Aucune responsabilité ne peut être encourue à l’encontre du directeur de la publication du présent site suite à l’usage des informations contenues sur ces sites. Il est précisé que l’usage de liens hypertextes peut conduire à la consultation d’autres sites sur lesquels le directeur de la publication ne possède aucun contrôle. Les utilisateurs sont invités à vérifier l’exactitude des informations et références contenues sur ces sites, ainsi que leur date de mise en ligne ou de mise à jour.